Dispositif académique de recueil des signalements "Stop Discri"
Réglementation sur la santé et la sécurité au travail des agents
Réglementation sur la protection fonctionnelle des agents publics de l'État et les registres santé et sécurité au travail premier et second degrés.
Prévention du risque amiante
Protection fonctionnelle des agents publics de l'État
Registres obligatoires
Fiche santé sécurité au travail SST
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail départemental (CHSCT-D)
Les comités et commissions d'hygiène et de sécurité impulsent et évaluent les actions visant à améliorer les conditions d'hygiène, de santé et de sécurité des agents dans leur travail.
Réglementation en matière d'hygiène, de santé et de sécurité au travail.
Document unique d'évaluation des risques
Les procès verbaux (séances ordinaires)
- CHSCT-SD du 19 mai 2022
- CHSCT-SD du 7 janvier 2022
Sommaire Site DSDEN19
Mise à jour : janvier 2023