Dispositif académique de recueil des signalements "Stop Discri"

Réglementation sur la santé et la sécurité au travail des agents

Réglementation sur la protection fonctionnelle des agents publics de l'État et les registres santé et sécurité au travail premier et second degrés.

Prévention du risque amiante

Protection fonctionnelle des agents publics de l'État

Registres obligatoires

Registres obligatoires

Fiche santé sécurité au travail SST

Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail départemental (CHSCT-D)

Les comités et commissions d'hygiène et de sécurité impulsent et évaluent les actions visant à améliorer les conditions d'hygiène, de santé et de sécurité des agents dans leur travail.

Réglementation en matière d'hygiène, de santé et de sécurité au travail.

Document unique d'évaluation des risques

Les procès verbaux (séances ordinaires)

• CHSCT-SD du 19 mai 2022

• CHSCT-SD du 7 janvier 2022