Jeunesse
Cette rubrique met à votre disposition tous les documents dont vous pouvez avoir besoin si vous êtes en charge d'un accueil ou si vous travaillez dans un accueil collectif de mineurs.
Les accueils collectifs de mineurs : boîte à outils
Guides et procédures réglementaires des ACM
Vous trouverez l'essentiel sur la réglementation des accueils collectifs de mineurs et sur les procédures à appliquer. Vous êtes directeurs d'accueils collectifs de mineurs et vous souhaitez connaitre les obligations réglementaires sur la santé, l'hygiène alimentaire, le transport ou encore la sécurité...
Formulaires pour les ACM
Demande de dérogation, déclaration d'accident, dans cette rubrique vous trouverez tous les formulaires correspondants.
Mise à jour : mai 2021
