Organisation du temps scolaire

L'organisation du temps scolaire des écoles est arrêtée par le directeur académique des services de l'éducation nationale (DASEN) agissant par délégation du recteur d'académie.

Durée de l'année scolaire

La durée de l'année scolaire est de trente-six semaines au moins. Le calendrier scolaire national, arrêté pour une période de trois années, s'impose à toutes les écoles, sauf adaptations arrêtées par le recteur pour tenir compte des situations locales.

Les principes d'organisation de la semaine scolaire

Depuis la rentrée 2013, les principes généraux d'organisation du temps scolaire dans le premier degré sont les suivants :

  1. l'enseignement est dispensé dans le cadre d'une semaine de neuf demi-journées incluant le mercredi matin ;
  2. tous les élèves continuent de bénéficier de 24 heures d'enseignement par semaine durant 36 semaines ;
  3. la journée d'enseignement compte 5 heures 30 maximum et la demi-journée, un maximum de 3 heures 30 ;
  4. la durée de la pause méridienne ne peut être inférieure à 1 heure 30.

Les activités pédagogiques complémentaires

Des activités pédagogiques complémentaires sont mises en place pour des groupes restreints d'élèves et s'ajoutent aux 24 heures d'enseignement hebdomadaire. Ces activités se déclinent soit sous la forme d'une aide aux élèves rencontrant des difficultés dans leurs apprentissages, soit sous la forme d'une aide au travail personnel ou de la mise en œuvre d'une activité prévue par le projet d'école, le cas échéant en lien avec le projet éducatif territorial.

L'organisation générale de ces activités pédagogiques complémentaires est arrêtée par l'inspecteur de l'éducation nationale de la circonscription, sur proposition du conseil des maîtres. Les dispositions retenues à ce titre sont inscrites dans le projet d'école.