Aménagements d'épreuves aux examens

Informations nationales

Session 2022-2023

Les bureaux de gestion des examens assurent la gestion administrative des dossiers de demande d'aménagements d'épreuves.
Ainsi vous pouvez contacter :

• pour la voie professionnelle
  Madame Marianne Massé (BP et MC4) : 05 55 11 40 86
  Mesdames  Céline Quillard, Sandrine Valade et Virginie Gandois (CAP et MC3) : 05 55 11 41 53 - 41 05 - 41 54
  Mesdames Laurence Doué, Estelle Chazalviel et Myriam BoulesteixX (Bac professionnel) : 05 55 11 41 39 - 40 87 - 41 08
• pour le baccalauréat général et technologique
  Madame Géraldine Cavalié : 05 55 11 41 37
  Madame Anne Sophie Guyonnaud (épreuves anticipées et bac général département de la Corrèze) : 05 55 11 40 54
  Monsieur Silas Billong (bac général départements de la Haute-Vienne et de la Creuse) : 05 55 11 41 32
  Madame Valérie Martelou (bac technologique) : 05 55 11 41 38
• pour le diplôme national du brevet et le certificat de formation générale
  Madame Christelle Blanc : 05 55 11 42 72
• pour le brevet de technicien supérieur
  Madame Géraldine Cavalié : 05 55 11 41 37
  Monsieur Nicolas Rumeaux (BTS tertiaires) : 05 55 11 41 28
  Madame Aurélie Muller (BTS industriels) : 05 55 11 40 82
• pour les autres diplômes de l'enseignement supérieur
  Madame Emilie Moreau : 05 55 11 40 21

Les candidats présentant un handicap, tel que défini par l'article L114 du code de l'action sociale et des familles, peuvent demander à bénéficier d'un aménagement des épreuves aux examens, comme par exemple :

• une majoration de temps de composition ou de préparation,
• l'utilisation de machine ou de matériel technique ou informatique,
• le secrétariat ou l'assistance,
• l'agrandissement de sujets,
• la dispense d'une épreuve ou sous-épreuve,
• l'étalement de la passation des épreuves sur plusieurs sessions...

La circulaire du 8 décembre 2020, parue au BOEN n°47 du 10/12/2020 précise les dispositions et la procédure applicable pour tous les examens scolaires (DNB, CFG, CAP BEP, MC, baccalauréats, BTS DCG et DSCG)

• Les candidats scolarisés effectuent leur demande auprès de leur établissement
• Les candidats individuels téléchargent le dossier, le complètent et le retournent, accompagné des pièces justificatives (médicales sous pli confidentiel) aux médecins désignés par la CDAPH :

Pour les examens de l'enseignement supérieur, les dossiers complétés devront être envoyés à la division des examens et concours et non plus au Dr Laurence Sagot.

Procédures à télécharger :

Diplômes, attestations de réussite

Le diplôme est un document officiel unique édité par l'autorité ayant organisé l'examen. Il permet de justifier du niveau de qualification obtenu pour la poursuite des études ou pour l'accès à un emploi.

Le diplôme, comme l'attestation de réussite, sont des documents personnels. Seule la personne concernée par le document, ou son représentant légal, peut en faire la demande.

Les candidats scolaires retirent leur diplôme auprès de l'établissement fréquenté à partir de la rentrée scolaire suivant la réussite à l'examen.

Les diplômes des candidats individuels ou Cned seront transmis directement aux intéressés par courrier postal à l'adresse indiquée au moment de l'inscription (septembre). Exception : les candidats du BTS devront, soit retirer leur diplôme directement au rectorat - bureau 21, soit demander l'envoi à domicile à l'aide du formulaire ci-dessous.

La réédition du diplôme n'est possible qu'en cas de changement d'état civil.

Si vous n'êtes plus en possession de votre diplôme (perte, vol) :
Si vous avez obtenu votre diplôme sur les sessions suivantes :

Bac général	Bac techno	BTS	BEP	CAP	MC3/5	MC4	Bac Pro	BP	CFG	DNB
							2002
2003	2003						2003
2004	2004						2004
2005							2005
					2006		2006
					2007	2007	2007
					2008	2008	2008
2009	2009		2009	2009	2009	2009	2009	2009		2009
2010	2010		2010	2010	2010	2010	2010	2010		2010
2011	2011		2011	2011	2011	2011	2011	2011		2011
2012	2012		2012	2012	2012	2012	2012	2012		2012
2013	2013		2013	2013	2013	2013	2013	2013		2013
2014	2014		2014	2014	2014	2014	2014	2014		2014
2015	2015		2015	2015	2015	2015	2015	2015		2015
2016	2016		2016	2016	2016	2016	2016	2016		2016
2017	2017		2017	2017	2017	2017	2017	2017		2017
2018	2018		2018	2018	2018	2018	2018	2018	2018	2018
2019	2019		2019	2019	2019	2019	2019	2019	2019	2019
2020	2020		2020	2020	2020	2020	2020	2020	2020	2020
		2021

Votre attestation de réussite est téléchargeable en quelques minutes sur https://diplome.gouv.fr

Si l’année d’obtention de votre diplôme n’apparait pas sur le tableau ci-dessus :
Veuillez télécharger et compléter le formulaire accessible par le lien ci-dessous et l'adresser par courrier postal au Rectorat, accompagné d'une enveloppe timbrée libellée à l'adresse à laquelle doit être envoyée l'attestation et accompagnée - obligatoirement - d'une copie de votre pièce d'identité recto-verso.

Attention :
Ce formulaire ne concerne que les candidats qui ont passé leurs examens dans l'Académie de Limoges.
Les dossiers incomplets (photocopie pièce d'identité) ou non renseignés précisément (libellé d'examen, spécialité, année d'obtention...) ne pourront être instruits. Certaines demandes pour des diplômes non informatisés peuvent nécessiter des recherches plus complexes par les services académiques, notamment auprès des archives départementales.

Les dossiers incomplets (photocopie pièce d'identité) ou non renseignés précisément (libellé d'examen, spécialité, année d'obtention...) ne pourront être instruits. Certaines demandes pour des diplômes non informatisés peuvent nécessiter des recherches plus complexes par les services académiques, notamment auprès des archives départementales.

Relevés de notes

Le relevé de notes détaille les notes obtenues aux différentes épreuves subies par le candidat.

En cas de perte, vous avez la possibilité de demander une réédition de ce relevé, à l'aide du formulaire ci-dessous, accompagné - obligatoirement - d'une copie de votre pièce d'identité recto-verso.

S'agissant d'un document personnel, il ne peut être délivré qu'à l'intéressé ou le cas échéant à son représentant légal.

Communication des copies d'examen

Les copies d'examen sont consultables par les candidats dans les centres de délibérations immédiatement après la publication des résultats (munis d'une pièce d'identité). Elles sont ensuite conservées pendant un an après notification des résultats.

Les candidats peuvent obtenir une photocopie d'une ou plusieurs épreuves (classe de première ou de terminale). Ces demandes écrites doivent être accompagnées obligatoirement d'une photocopie recto-verso d'une pièce d'identité. Envoi à faire par courrier au Rectorat de Limoges ou par mail à : ce.dec@ac-limoges.fr

Ces demandes sont traitées à compter de mi-septembre.

La communication des copies d'examen ne peut entraîner ni une nouvelle correction, ni une remise en cause du résultat final. Sauf erreur matérielle constatée par le service des examens, aucune modification de notes n'est possible. Les jurys demeurent souverains dans leurs appréciations et leurs décisions sont définitives.

Reconnaissance des titres ou diplômes étrangers

Si vous souhaitez faire reconnaitre un diplôme, des études ou une formation obtenu(s) à l'étranger, vous devez contacter l'Enic-Naric