Accidents scolaires

Vous trouverez dans cette rubrique tous les éléments relatifs aux accidents scolaires.

Premier degré

Circulaire départementale relative aux accidents scolaires dans le premier degré et formulaire de déclaration d'accident.

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Second degré

Circulaire départementale relative aux accidents scolaires dans le second degré et formulaire de déclaration d'accident.

Application BAOBAC :

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