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Textes de référence

Articles de cette rubrique

Guide des voyages scolaires (Textes de référence)

lundi 5 mai 2008

...dans le second degré - Réglementation administrative et financière.

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Rôle et place des parents à l’Ecole (Textes de référence)

lundi 18 septembre 2006

Les parents d’élèves sont membres de la communauté éducative...

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Organisation de la nouvelle Troisième (Textes de référence)

mardi 5 octobre 2004

Organisation des enseignements du cycle d’orientation de collège (classe de troisième)à compter de la rentrée 2005. BOEN n° 28 du 15/07/2004

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Absentéisme - Obligation scolaire (Textes de référence)

mardi 5 octobre 2004

Dans le BOEN n°14 du 1er avril 2004 : Contrôle de la fréquentation et de l’assiduité scolaires et sanctions pénales Contrôle et promotion de l’assiduité des élèves soumis à l’obligation scolaire

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Elections dans les établissements (Textes de référence)

lundi 4 octobre 2004

BOEN n°26 du 1er juillet 2004 : Élections des représentants de parents d’élèves aux conseils des écoles et aux conseils d’administration des EPLE - année 2004-2005 BOEN n°29 du 22 juillet 2004 : Élections des représentants des parents d’élèves et des élèves dans les EPLE (...)

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Priorités nationales pour l’année 2004 - 2005 (Textes de référence)

lundi 4 octobre 2004

"L’année scolaire qui débute est "placée sous le sceau de la fraternité républicaine" encadrer, éduquer, socialiser au quotidien l’amélioration de la scolarisation des élèves handicapés le développement de l’ouverture de l’Ecole sur l’Europe " Lettre (...)

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Modification du Conseil d’Administration (Textes de référence)

vendredi 25 juin 2004

Décret n° 2004-412 du 10 mai 2004

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Port de signes ou de tenues manifestant une appartenance religieuse (Textes de référence)

vendredi 25 juin 2004

Circulaire du 18 mai 2004 relative à la mise en oeuvre de la loi n° 2004-228 du 15 mars 2004 encadrant, en application du principe de laïcité, le port de signes ou de tenues manifestant une appartenance religieuse dans les écoles, collèges et lycées publics

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Principe de laïcité dans les Ecoles, Collèges et Lycées publics (Textes de référence)

vendredi 5 mars 2004

Sur assemblee-nationale.fr, tous les travaux concernant le projet de loi relatif à l’application du principe de laïcité dans les écoles, collèges et lycées publics.

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