Pôle support et expertises

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Contacts

Secrétariat
Marie-France Vareille
05 55 11 43 44
m.france.vareille@ac-limoges.fr

Inspecteur Santé sécurité au travail
Nicolas Leclerc
05 55 11 41 86
nicolas.leclerc@ac-limoges.fr

Conseiller Prévention académique de Limoges
Frédéric Faugeras
05 55 11 41 16
frédéric.faugeras@ac-limoges.fr

Santé, sécurité et conditions de travail (SSCT)

Inspecteur Santé et Sécurité au Travail (ISST)

Sous l'autorité hiérarchique du Recteur, il est rattaché aux inspections générales :

  • de l'Éducation nationale (IGEN),
  • de l'Administration de l'Éducation nationale et de la recherche (IGAENR).

L'ISST contrôle les conditions d'application des règles définies dans la partie 4 du code du travail (livres I à V) et dans les décrets pris pour l'application du code du travail.
Il propose au chef de service intéressé toute mesure qui lui paraît de nature à améliorer la santé et la sécurité au travail ainsi que la prévention des risques professionnels.

Il anime le réseau des conseillers de prévention départementaux et des assistants de prévention d'établissement et de circonscription

En cas d'urgence, il propose au chef d'établissement ou de service concerné, qui lui rend compte des suites données à ses propositions, les mesures immédiates jugées par lui nécessaires. Dans tous les cas, le chef d'établissement ou de service transmet à ses supérieurs hiérarchiques les propositions auxquelles il n'a pas pu donner suite.


Conseiller de Prévention Académique

Le conseiller de prévention académique travaille en collaboration avec l'Inspecteur Santé et Sécurité au Travail (ISST) de l'Académie.

Il est associé aux travaux des CHSCT, y assiste de plein droit.

Son rôle est :

  • de conseiller les chefs de service et d'établissement en matière de santé et de sécurité au travail, et notamment pour la rédaction du document unique,
  • d'aider à la mise en œuvre des recommandations, suite aux rapports d'inspection de l'ISST
  • d'assurer la coordination de tous les assistants de prévention de circonscription et conseillers de prévention départementaux par des réunions régulières,
  • de mettre en place et d'assurer le suivi et la formation initiale et continue des assistants de prévention d'établissement (personnels Éducation nationale),
  • d'être le centre de ressources documentaires en matière de santé et de sécurité au travail,
  • d'établir et de mettre à jour les tableaux et les indicateurs nécessaires au suivi de la politique académique de prévention.
  • de participer à l'élaboration du plan annuel de prévention.
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