Mentions légales

Le site ac-limoges.fr propose des informations sur le fonctionnement du système éducatif dans l'académie, sur les programmes, les diplômes, les formations, les filières, etc. Il donne des informations actualisées sur les réformes engagées et la politique ministérielle et des renseignements sur les carrières de l'éducation. On y trouve également des informations pratiques et des services (bourses, aides financières, concours), des ressources et des outils pédagogiques.

Editeur de ce site web, responsable de publication

Carole Drucker-Godard, rectrice
Rectorat de l’académie de Limoges
13 rue François Chénieux - 87 031 Limoges Cedex
Tel. : 05 55 11 40 40 - Fax : 05 55 79 82 21  - ce.communication@ac-limoges.fr

Hébergement, gestion et suivi technique du site

Hébergement : société Avenir Télématique (ATE)
Suivi de l'hébergement : Direction du numérique pour l'éducation (DNE)/ Sous-direction du socle numérique
Conception graphique et ergonomique : société Isobar
Développements, outil de gestion de contenus, maintenance : société Smile
Gestionnaire des statistiques : société At Internet

Accès au site

L’utilisateur du site internet www.ac-limoges.fr reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site internet. Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés.(récépissé n°1094335)
Les utilisateurs d’un site web sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant d’informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Contenu du site

Le rectorat de l’académie de Limoges met à disposition des utilisateurs de ce site web des informations et outils disponibles et vérifiés, mais il ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou de l’indisponibilité de certaines informations. Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections, en adressant un mél au webmestre du site.

Notre objectif est de diffuser des informations exactes et tenues à jour. Nous nous efforcerons de corriger les erreurs qui nous seront signalées.

Les informations du présent site :
 

  •     sont exclusivement de nature générale et ne visent pas la situation particulière d’une personne physique ou morale ;
  •     ne sont pas nécessairement complètes, exhaustives, exactes ou à jour ;
  •     renvoient parfois à des sites extérieurs sur lesquels le rectorat de l’académie de Limoges n’a aucun contrôle et pour lesquels il décline toute responsabilité ;
  •     ne constituent pas un avis professionnel ou juridique en tant que tel.


Nous souhaitons limiter autant que possible les inconvénients occasionnés par des erreurs techniques. Cependant, certaines données ou informations présentes sur notre site peuvent ne pas avoir été créées ou structurées dans des fichiers ou des formats exempts d’erreurs, et nous ne pouvons pas garantir que notre service ne sera pas interrompu ou autrement affecté par de tels problèmes. Le rectorat de l’académie de Limoges décline toute responsabilité à l’égard de semblables inconvénients pouvant résulter d’une utilisation de ce site ou de tout autre site extérieur auquel il renvoie.

La présente clause de non-responsabilité n’a pas pour but de limiter la responsabilité du rectorat de l’académie de Limoges face à ses obligations légales.

Bouquet de services en ligne

Accéder au bouquet de services en ligne

Conception graphique et ergonomique : SQLI Immeuble Le Pressensé. 268, avenue du Président Wilson. 93210 La Plaine-Saint-Denis. sqliagency.com

Maîtrise d'ouvrage : Ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche - Délégation à la communication

Propriété

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tous autres éléments composant ce site web www.ac-limoges.fr sont de l’utilisation exclusive du rectorat de l’académie de Limoges. Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse du rectorat de l’académie de Limoges, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet ne sauraient engager la responsabilité du rectorat de l’académie de Limoges. Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable du rectorat de l’académie de Limoges. Pour cela, merci d’adresser un mail à cette adresse : ce.communication@ac-limoges.fr

Données personnelles

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir de ce site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés. Ce site ne collecte aucune autre donnée que des adresses IP destinées à un usage purement technique, nécessaire à la production de statistiques de consultation. Les courriers et documents reçus ou envoyés par le biais de la messagerie électronique sont conservés pendant une durée de un an et sont ensuite sauvegardés.

Nous contacter

L'académie de Limoges vous offre la possibilité de correspondre avec ses services, dans le respect du référentiel Marianne. Cette charte interministérielle vise à garantir la qualité de l'accueil et promeut des valeurs telles que la courtoisie, l'accessibilité, la rapidité, la clarté des réponses mais aussi un esprit d'écoute, de rigueur et de transparence.

Pour vous aider dans vos échanges avec l'académie de Limoges et trouver le bon interlocuteur :

Espace contact

Mise à jour : mai 2021